Malus écologique, ce qui change en 2024

Envie d'en savoir plus sur le malus écologique ? Découvrez ce qui va changer en 2024 pour cette règlementation.

Malus écologique, c’est quoi exactement ?

Le malus écologique est un dispositif fiscal mis en place par certains gouvernements pour inciter les consommateurs à acheter des véhicules moins polluants. Il s’applique généralement lors de l’achat d’un véhicule neuf et vise à décourager l’achat de véhicules émettant beaucoup de dioxyde de carbone (CO2) ou d’autres polluants.

Le fonctionnement du malus écologique peut varier d’un pays à l’autre, voire d’une région à l’autre, mais le principe de base est souvent le même. Lors de l’achat d’un véhicule neuf, une taxe supplémentaire, appelée malus écologique, est appliquée en fonction des émissions de CO2 du véhicule. Plus les émissions sont élevées, plus le malus est important.

En revanche, les véhicules émettant peu ou pas de CO2 peuvent bénéficier d’un bonus écologique, qui se présente souvent sous la forme d’une réduction d’impôt ou d’une prime à l’achat. Ainsi, les consommateurs sont incités financièrement à choisir des véhicules plus respectueux de l’environnement.

Le malus écologique vise à encourager le parc automobile à évoluer vers des modèles plus propres, contribuant ainsi à la réduction des émissions de gaz à effet de serre et à la lutte contre le changement climatique. Il s’inscrit généralement dans le cadre de politiques visant à promouvoir la transition vers une mobilité plus durable.

L’application du malus écologique en France

2008
Première mise en place du malus écologique en France

En France, le malus écologique a été mis en place pour la première fois en 2008. Depuis lors, il a subi plusieurs modifications afin de s’adapter aux évolutions technologiques et aux enjeux environnementaux. Voici un récapitulatif des principales caractéristiques de la mise en place du malus écologique en France :

  • Critère principal : Émissions de CO2
  • Barème progressif :
  • Plafonnement du bonus-malus :

Un malus qui évolue chaque année

malus ecologique
  • Évolution du barème :
    • Le barème du malus écologique est révisé périodiquement pour s’adapter aux normes environnementales et aux avancées technologiques. Les seuils d’émissions et les montants associés peuvent être modifiés pour encourager l’achat de véhicules moins polluants.
  • Bonus écologique :
    • En parallèle, un bonus écologique est mis en place pour encourager l’achat de véhicules propres. Les véhicules électriques, hybrides rechargeables et autres véhicules à faibles émissions peuvent bénéficier de ce bonus, qui se traduit souvent par une réduction d’impôt ou une prime à l’achat.
  • Mesures spécifiques pour les poids lourds :
    • En plus du malus écologique pour les voitures particulières, des dispositifs similaires peuvent s’appliquer aux poids lourds, encourageant ainsi l’utilisation de véhicules de transport moins polluants.

Un abaissement du seuil pour l’année 2024

En 2023, le déclenchement du malus écologique avait été abaissé à 123g de CO2/km. Cet abaissement du seuil avait déjà suscité de nombreuses inquiétudes notamment pour l’achat d’un SUV sur le marché du véhicule neuf.

En 2024, le gouvernement met un nouveau coup de couteau dans ce seuil de déclenchement avec un abaissement du malus écologique à 118g de CO2/km ainsi qu’un durcissement de la règlementation sur la taxe au poids.

Ces deux malus vont concerner environ 42% des véhicules proposés sur le marché du véhicule neuf en France.

L’achat d’une voiture d’occasion, une solution pour échapper au malus écologique ?


L’achat d’une voiture d’occasion peut être perçu comme une alternative attrayante pour les consommateurs cherchant à éviter le malus écologique associé à l’achat de véhicules neufs. Cette option présente plusieurs avantages, notamment sur le plan financier et environnemental.

  • Coût initial réduit :
  • Diversité des modèles disponibles :
  • Moindre impact environnemental initial :
  • Échappatoire au malus écologique :
  • Inspection et historique du véhicule :

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